N° 1 - Janvier 1996 - Séismes - Barrages - Réservoirs (1re partie)

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EDITORIAUX

François BARATIN
Rédacteur en chef

Corinne LEPAGE
Ministre de l’Environnement

Michel TURPIN
Président du comité d’orientation

INFORMATIONS – ACTUALITES

Une mini-révolution pour le contentieux administratif :
la réforme du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel issue de la loi du 8 février 1995

Par Christian HUGLO
Docteur en Droit, avocat à la Cour

La nouvelle loi de février 1995 peut bouleverser la culture juridique française en revenant à des principes énoncés par Montesquieu et oubliés par la constitution de 1958.

l’essai de rio transformé

Par Philippe Lédenvic
Ministère de l’Environnement

La Conférence de Berlin n ‘a pas marqué une avancée majeure mais a été une étape indispensable vers une véritable prévention des changements climatiques à l’échelle du globe. Récit des débats avant et pendant la conférence et bilan.

OPINION

POLLUTION DE L’AIR : L’état des incertitudes…

Par Guy ZACKLAD
Ministère de l’Industrie

Caractériser la pollution atmosphérique est difficile et les résultats sont parfois paradoxaux.
Comment éviter les pièges ? Mise au point.

DOSSIER : LES SEISMES

LE RISQUE SISMIQUE

Introduction par Michel TURPIN
Président du Comité d’orientation de la série Responsabilité & Environnement

Les séismes : zones à risques, prévention

LES ZONES SISMIQUES EN France ET EN EUROPE
Par Alain PECKER
Président de l’association française du Génie parasismique
Président-directeur général de Géodynamique et Structure

Le risque sismique existe en France métropolitaine. Mais ce type d’événement est très rare à l’échelle humaine. Par contre, les Antilles sont beaucoup plus exposées, comme le sont des zones européennes proches. Cartographie des zones à risque.

EFFETS DE SITE – MICROZONAGE

Par Jean-Louis DURVILLE
Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Paris
et Jean-Pierre Méneroud
Laboratoire des Ponts et Chaussées, Nice

Pourquoi, lors d’un séisme destructeur, les dommages varient-ils d’un quartier à l’autre ?
La qualité de la construction joue un rôle essentiel, mais un autre facteur moins connu entre en jeu : le site naturel.

LA PROTECTION DES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES CONTRE
LE RISQUE SISMIQUE

Par P. FORNAGE, J-F. RAFFOUX et J-J. TRITSCH
INERIS

Eviter qu’aux dégâts dus au tremblement de terre s’ajoutent ceux provoqués par les installations industrielles dangereuses. Tel est l’objectif de la réglementation récente sur les installations à risque spécial.

LES SEISMES : INFORMER

PEUT-ON BIEN INFORMER LE PUBLIC ?

Par Pierre LAFFITTE
Ingénieur général des Mines, sénateur des Alpes-Maritimes

LES SEISMES : CHOIX DE SOCIété

LA PREVISION RESTE UN MYSTERE, LA PREVENTION UNE NECESSITE

Par Christian KERT
Rapporteur à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale, Député des Bouches-du-Rhône

1400 communes menacées, un risque très présent aux Antilles avec un habitat très vulnérable. La France n’a pas vraiment pris en compte ce risque. L’État et les collectivités locales doivent se mobiliser pour prévenir le risque, informer et former le public.

DOSSIER : LES BARRAGES RESERVOIRS

ENJEUX ET EVOLUTIONS DES PROCESSUS DE DE dECISION EN MATIèRE D’INFRACTRUCTURE : L’EXEMPLE DES BARRAGES RESERVOIRS

Introduction de Laurent MERMET
Professeur à l’ENGREF (Ecole nationale du Génie rural, des Eaux et des forêts, département Environnement)

UN DéBAT PLUS SAIN, UNE DéCISION PLUS TRANSPARENTE

Par Yves MéRILLON
Direction de l’Eau, ministère de l’Environnement

Les projets de barrages sont systématiquement bloqués par des conflits. Les conflits resteront, le processus de décision doit mieux s’intégrer dans un débat démocratique.

DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX VARIABLES, COMPLEXES A EVALUER

Par Jean-Paul BRAVARD
Professeur à l’Université, CNRS

Soumis à la contestation d’une partie de l’opinion publique depuis une vingtaine d’années, au point que le bien-fondé de leur construction est souvent mis en cause, les barrages font l’objet d’évaluations environnementales basées sur des méthodes scientifiques de complexité croissante.

LE POINT DE VUE D’UN MAÎTRE D’OUVRAGE

Entretien avec Alain JACQ
Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Directeur général adjoint de l’IIBRBS

Propos recueillis par Laurent MERMET

En quelques décennies, le contexte décisionnel a évolué rapidement : poids des acteurs locaux, préoccupations environnementales, consensus difficile sur les besoins futurs.
D’où l’importance, pour les maîtres d’ouvrages d’équipements à longue durée de vie, de définir une stratégie vigilante et adaptable.

PUBLICATIONS ET RAPPORTS

LOIS RELATIVES à LA RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DANS LES PAYS DE L’OCDE

OCDE, Paris, 1995

INDUSTRIAL ECOLOGY

T.E. Graedel and B.R. Allenby
Prentice Hall, 1995

BIOMASS FOR ENERGY, ENVIRONMENT, AGRICULTURE AND INDUSTRY

Actes de la 8e Conférence européenne sur la biomasse Vienne, 3-5 octobre 1994

Sous la direction de Ph. Chartier, A.A.C.M Beenackers et G. Grassi
Pergamon Press. Oxford (GB) 1995

ENVIRONNEMENT ET CHOIX POLITIQUES

D. DRON
Flammarion, collection Dominos

RECUEIL DES TEXTES RéGLEMENTAIRES SUR LA SÛRETE NUCEAIRE

Édition 1995,
Direction des journaux officiels

LA SANTE EN FRANCE

Un rapport du haut Comité de la Santé publique en 1994

Résumé par Bernard Festy
professeur d’hygiène et de santé publique, ancien responsable du laboratoire d’hygiène de la Ville de Paris

POUR UNE POLITIQUE SOUTENABLE DES TRANSPORTS

Un rapport de la cellule Prospective et Stratégie du ministère de l’Environnement

Résumé par Dominique DRON

EXAMEN DES PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES DES PAYS MEMBRES

Une série de rapports de l’OCDE