COMMUNIQUÉ                                                                                                                 Le 15 décembre 2003
 
 
 

Responsabilité & Environnement vous propose pour son numéro 31 un sommaire très diversifié, avec  deux articles traitant de pollutions marines en ces temps de négociations à l’OMI sur les navires double coque : Michel Marchand (IFREMER) fait une description analytique et historique de la nature et de l’encadrement des pollutions marines, tandis que Jean Chapon, président honoraire de l’association française des chargeurs et ancien secrétaire général de la Marine Marchande, démontre que les moyens d’endiguer les navires-poubelles existent bel et bien sans être vraiment utilisés.

Xavier Cuny et Patrick Dalion, enseignant au CNAM, présentent dans ce numéro une analyse jurisprudentielle fouillée des chausse-trapes que recèle le recours à la sous-traitance en matière de risques industriels. Michel Matheu, ingénieur des mines, rapporte le débat du rendez-vous des annales des mines consacré aux prix conventionnellement utilisés pour évaluer la vie humaine, auquel participaient Marcel Boiteux, la fédération française des sociétés d’assurance et un professeur d’accidentologie. Laetitia Guérin-Schneider trace ensuite avec ses collègues Frédéric Bonnet et Lise Breuil  (chercheurs à l’ENGREF) un bilan de 10 ans d’application de la loi Sapin en matière de délégation de services publics.

Enfin, Charlotte Michel et Laurent Mermet proposent une approche scientifique non dépourvue de piquant sur l’épineux partage des espaces naturels, agricoles et forestiers entre les acteurs des territoires ruraux.
 

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