1. Les transports et la ville : pour un péage urbain

1.1.Extraits de trois documents ayant " bleui ", sous trois gouvernements différents, la décision de mettre à l'étude un péage urbain. (rapports de 1993, 1995 et 1996)

1.2.Les déplacements en milieu urbain. (note du 20-08-1992)

1.3.Urbanisme et transports. (note du 03-05-1993)

1.4.Mobilité et urbanisme : vers un péage urbain. (note du 19-04-1994)

1.5.Fiscalité, subventions et évolution de l'urbanisme. (note du 12-12-1996)

1.6. Structure des agglomérations et efficacité de leur fonctionnement. ( Lettre du 01-04-1995 à Jean Poulit directeur régional de l'equipement de la région Ile de France).

1.7. Impact des choix en matière de transport sur l'évolution de la structure d'une agglomération (lettre du 16-03-1998 à Emile Quinet ingénieur général des Ponts et Chaussées)

1.8.Les transports et la ville. (exposé prononcé devant l'Association des Maires des grandes villes de France, 10-03-1999)

1.9.Lettre sur le péage urbain du Vice-Président chargé des déplacements urbains à la Communauté Urbaine de Lyon. (29-02-2000)

Cette lettre montre bien que, si l'Etat avait décidé d'ouvrir par une loi la possibilité pour les collectivités locales d'instaurer une fiscalité locale sur l'usage de l'automobile en ville, certaines collectivités, conscientes de l'ampleur et de la nature du problème à régler, auraient pu un jour faire le premier pas que d'autres suivraient (il en fut ainsi pour le stationnement payant).

1.10.L'état des connaissances et l'organisation de l'Administration en matière d'impact de la pollution automobile sur la santé et l'environnement. (note du 21-05-1996)

1.11. Causes de la " dé-denséification " de l'urbanisme. (lettre du 27-10-1992à Jean Poulit directeur régional de l' équipement de la région Ile de France ).

1.12.Notre mobilité est-elle durable ? (article publié dans " La Jaune et la Rouge " de mars 1997)

1.13.Fiscalité, subventions et évolution de l'urbanisme. (projet pour " La Jaune et la Rouge ", 12-02-1998)

1.14.Régulation de l'usage de l'automobile en ville. (note du 29-04-1998)

1.15.Séminaire du Groupement des Autorités Régulatrices des Transports (exposé prononcé lors du séminaire du 05-05-2000)

1.16. La prospective de l'automobile. (note pour le colloque de Cerisy-RATP du 29-02-2000)
 

2 - Transports routiers.

2.1.Transports terrestres et environnement. (note du 18-10-1993)

2.2.L'imputation des coûts occasionnés par le transport routier de marchandises. (note du 19-02-1993)

2.3.Fiscalité spécifique sur les usagers de la route et effet de serre. (note du 17-08-1992)

2.4.Tarification des transports routiers non urbains au coût marginal ou au coût complet ? (note du 02-07-1993)

2.5.La fiscalité et les transports. (note du 05-08-1997)

2.6. Note sur la taxe à l'essieu (note du 01-09-1997 à B. Laville et à Th. Wahl).

2.7.La réduction des émissions de CO2 par les automobiles - Engagement volontaire de l'ACEA (note du 30-06-1999)
 

3 - Taxation du gazole

3.1.La diffusion du diesel dans le domaine automobile. (note du 17-04-1993)

3.2.La taxation du gazole. (Note du 03-03-1994 )

3.3. La taxation du gazole. (note du 07-11-1994)

3.4.La taxation du gazole. (note du 30-04-1998)

3.5.Le relèvement de la TIPP sur le gazole. (note du 26-05-1998)

4 - Généralités