En 1989, Yves Martin fut chargé de présider un groupe de travail interministériel pour proposer les bases d'une action de prévention du changement de climat ; ce groupe de travail déboucha sur la création de la Mission interministérielle à l'effet de serre présidée par lui jusqu'en 1995.
1. Rapports de 1990 - 1993 - 1995
1.1.Rapport du groupe interministériel sur l'effet de serre.
(novembre 1990)
1.2. Exposé devant le Conseil Général des Mines (4.12.1990).
1.3.Premiers éléments pour un programme français de lutte contre l'effet de serre. (note du 24-03-1993)
1.4.Programme
français de prévention du changement de climat. Approuvé
à Matignon le 03-02-1995.
2. Mémorandums pour la Commission de Bruxelles (1990 à 1995).
2.2. Mémorandum français sur la limitation des émissions de gaz à effet de serre. (juin 1991)
2.3.Mémorandum sur l'approche fiscale de prévention de l'effet de serre. (23-03-1994)
3. Notes générales (1992 à 1994)
3.1. Prévenir le risque du changement de climat par une taxe sur l'énergie fossile. (note du 13-03-1992)
3.2.Emissions de CO2 de la France. (note du 06-06-1994)
3.3.La
convention cadre sur le climat (juin 1992 - Rio) : situation de la France.
(note
du 07-02-1995)
4. Taxation " CO2 - énergie " et électricité (1991 à 1994)
4.1.Lutte contre l'effet de serre. Une taxe sur le CO2 ou une taxe sur l'énergie ? (note du 30-07-1991)
4.2.Note sur l'écotaxe proposée par la Commission (23-10-1991)
4.3.Le marché unique de l'électricité et la lutte contre l'effet de serre. (note du 17-05-1993)
4.4.La taxation de l'électricité dans le cadre d'une " éco-taxe ". (note du 27-05-1993)
4.5.Le projet de taxe " CO2/énergie " de la Commission. (note du 28-05-1993)
4.6.Pourquoi la France doit accepter une taxe assise pour partie sur l'énergie et pas seulement sur le CO2. (note du 13-06-1994)
4.7.Note
sur " l'éco-taxe ". (note du 05-08-1997)
5. Projet de directive de taxation de l'énergie et nouveau gouvernement (août 1997)
5.1.La proposition de " directive énergie " du 19-03-1997. (note du 12-08-1997)
5.2.Une
fiscalité pour l'emploi et l'environnement (notedu
14-08-1997)
6. Aide au développement - Organisation Mondiale du Commerce.
6.2.Effet
de serre et délocalisation d'activités industrielles.
(note
du 30-01-1992)
(02-12-1993)
6.4.Relations avec les pays du Sud. (extraits d'une note du 19-01-1998 : " Quelques éléments à ne pas oublier sur l'effet de serre ").
6.5.Le " développement propre ". (note du 06-05-1998)
7.1.Effet de serre : l'Union européenne après Kyoto. (note du 19-02-1998)7. Après KYOTO
7.2.Effet de serre : l'Union européenne après Kyoto (suite) (note du 27-03-1998)
7.3.L'après Kyoto. (note du 24-04-1998)
7.4.La prévention de l'effet de serre dans l'Union européenne après Kyoto. (note du 21-07-1998)
7.5.Protocole de Kyoto : " Flexibilités " (note du 12-05-1999, modifiée le 22-01-2002)
7.6.Les " instruments économiques " (taxes et permis négociables) appliqués à la prévention de l'effet de serre. (note du 04-03-2002)
7.7.Quelques faits ou idées relatifs à l'effet de serre (note du 05-03-2002)
7.8.La politique " effet de serre " de l'Union européenne. (note du 08-03-2002)
7.9. - Exposé à l'Institut Montaigne - 08.10.2002
8. Recherche et effet de serre
8.2.Note
sur les besoins en études et recherches socioéconomiques
sur l'énergie et l'effet de serre. (31-05-1990)
8.3.Contributions respectives à l'effet de serre des combustions d'énergie fossile, de l'agriculture et de la forêt. (lettre du 25-09-1990 au chef du SRETIE )
8.4.Stock de carbone dans le sol, impact des déchets organiques, émissions de N2O ( Note à Jean Claude OPPENEAU-18-02-1991)
(23-01-1992)