FISCALITE
ET ECOLOGIE
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1 - Fiscalité
et écologie. (note du 30-03-1993, retouchée le
22-09-1997)
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2 - Le
redéploiement fiscal qui accompagnera la mise en place d'une fiscalité
sur l'énergie fossile. (note du 18-11-1991)
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3 - Environnement,
fiscalité et emploi. (note du 11-03-1997)
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4 - Fiscalité
affectée : les agences de l'eau. (note du 20-03-1998)
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5 - La
fiscalité et l'environnement. (exposé devant le
Conseil général du G.R.E.F. prononcé en janvier 1999,
publié dans le " Bulletin du Conseil Général du GREF
" n° 54 - Août 1999)
6 - Charte de l'environnement - 17.03.2003