Droit de reproduction des documents des fonds de l’Ecole des mines mis en ligne sur le site des Annales des mines.

Le droit de copie et de réutilisation des documents est protégé par la loi.

La bibliothèque de l’Ecole des mines mène une politique de numérisation de ses documents patrimoniaux et les rend accessibles en ligne sur sa bibliothèque patrimoniale numérique.

Les droits de copie et de réutilisation des fichiers numériques sont indiqués dans l’onglet « notice » de chaque document :

- lorsqu’ils ressortent du domaine public, les documents ont été placés sous Licence Ouverte/ Open Licence Etalab. Les fichiers sont alors téléchargeables et librement réutilisables, avec la mention « Bibliothèque de l’Ecole des mines – MINES Paris ».

- s’ils sont encore protégés par le droit d’auteur, ils portent la mention « Droits réservés ». Dans ce cas, une autorisation est nécessaire auprès des ayants droit pour toute reproduction ou utilisation en dehors de l’usage privé.

Pour la reproduction de documents non encore numérisés et sous réserve du respect des personnes et de l’accès à l’information pour la communication des archives, vous pouvez adresser vos demandes auprès de la personne responsable du fonds ancien, Amélie Dessens (01 40 51 91 54).

Amélie DESSENS, responsable du fonds patrimonial de Mines Paris, a succédé à Marie-Noëlle MAISONNEUVE