La Lettre des Annales des Mines
N° 96 - Novembre 2020
Réalités Industrielles
Novembre 2020
La propriété industrielle
Le dossier a été coordonné par Pascal FAURE
Directeur général de l’INPI
(Institut national de la propriété industrielle)

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Comment une entreprise de moins de mille cinq cents personnes peut-elle jouer un rôle clé dans un secteur économique mondialisé, hautement compétitif et peuplé de groupes puissants ? Née avec une innovation de rupture, la PME grenobloise Soitec dispose aujourd’hui de trois mille cinq cents brevets sur le processus de fabrication d’éléments électroniques qui équipent une majorité de produits, tels que des ordinateurs et des tablettes. Cette entreprise a fait de la propriété industrielle un élément essentiel de sa croissance.

La propriété industrielle est la fondation juridique cruciale sur laquelle la révolution industrielle a pu émerger et s’épanouir. Si des prémices en sont discernables dès l’Antiquité, puis au Moyen Âge avec les « patentes », la propriété industrielle prend sa forme actuelle à la fin du XVIIIe siècle. Un brevet est alors considéré comme un droit de propriété et non plus comme la simple attribution d’un privilège. Les industries naissantes ‒ au Royaume-Uni, aux États-Unis et en France, notamment ‒ s’appuient ainsi sur un système de brevets. En France, la première demande de brevet est déposée le 10 juin 1791 par Louis-François Ollivier, manufacturier de faïence, pour des « procédés de fabrication de la terre noire anglaise, de la terre nommée bambou, [...] de la terre blanche, de la terre imitant le bronze antique […] ». Les deux autres principales composantes de la propriété industrielle, les marques et les dessins et modèles, s’épanouissent au XIXe siècle. La première marque a été enregistrée en France, le 17 août 1858, par un pharmacien nommé Boutigny, pour un vin antilymphatique.
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Nos publications récentes
Responsabilité & Environnement
N° 100 - Octobre 2020
La biodiversité, entre urgences
et complexité
Le dossier a été coordonné par
François LETOURNEUX
Vice-président du Comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
et
Claire TUTENUIT
Déléguée générale d’Entreprises pour l’Environnement (EpE)

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La biodiversité (Rosen, 1987), c’est la variété des constituants du monde vivant et de leurs relations. Pour l’opinion publique, les médias, elle se résume souvent au catalogue des espèces animales et végétales qui peuplent la pla­nète, et la perspective de l’appauvrissement rapide de ce catalogue est seule mise en avant lorsque l’on évoque la crise actuelle d’extinction.
La biodiversité est beaucoup plus large que cela, et les mécanismes de la crise qu’elle traverse sont bien plus complexes.
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Le constat fait par les scientifiques sur l’érosion, voire, parfois, l’effondrement de la biodiversité à travers ses consé­quences visibles, commence à être largement connu, amenant à une prise de conscience chez de nombreux ac­teurs, peut-être plus aiguë que sur le changement climatique.
La pandémie du Covid-19 devrait encore accélérer cette prise de conscience, puisque la communauté scientifique estime que l’on peut attribuer cette pandémie à la dégradation des écosystèmes qui rapproche certaines espèces des commu­nautés humaines, et aux relations d’autres communautés avec la faune sauvage ; on peut aussi attribuer son expansion rapide à la globalisation du monde.
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Les partenaires des Annales des Mines publient
À la recherche des Territoires d’industrie à effet local dominant
Par Etienne Fouqueray
Depuis plus d'un an, un des objectifs que s’est donné l’observatoire des Territoires d’industrie est de documenter les conditions locales qui mènent certains territoires français à se distinguer des autres en matière d’emploi industriel.
La Fabrique vous propose aujourd'hui un nouveau document de travail rédigé par Étienne Fouqueray. L'économiste met en évidence 14 zones d’emplois ayant une spécificité industrielle forte, une croissance de l’emploi qui s’écarte de la moyenne et la présence d’effets locaux historiques et récents.
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