Informations sur le droit de copie des photos ou dessins d'anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris extraites des collections de l'Ecole

Le droit de copie est protégé par la loi.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, est illicite et constitue une contrefaçon, selon le Code de la Propriété intellectuelle. La loi n'autorise que les reproductions réservées à l'usage privé du copiste ou à des fins scolaires et d'études et non destinées à l'utilisation collective.

Sous réserve des règles de droit (concernant notamment les archives et les personnes physiques), vous pouvez vous procurer des photos d'anciens élèves en toute légalité en vous adressant à Mme Marie-Noëlle Maisonneuve : 01 40 51 91 54.


Mme Maisonneuve dans son environnement de travail à la Bibliothèque centrale de l'Ecole des mines de Paris